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Éditeur du site
Nom de l'activité : Passerelles Formation
Porteuse de projet : Isabelle Baury
Statut : Activité hébergée par la coopérative CAP Services dans le cadre d’un contrat CAPE
Téléphone : 07 89 53 38 35
E-mail : isabelle.baury@passerellesformation.fr
Hébergeur juridique de l’activité
Raison sociale : CAP Services – Coopérative d’activité et d’emploi
Adresse : 11 rue Duphot – 69003 Lyon
SIRET : 402 636 757 00039
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Responsable de la publication
Isabelle Baury
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Propriété intellectuelle
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Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation dont relève Isabelle Baury :
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Plateforme européenne de règlement des litiges
Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne :
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